Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHONIPUITS
Numéro de dépôt :
1714118
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque PHONIPUITS
Déposée le 24 décembre 1991 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHONIPUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHONIPUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174924 - Publication au BOPI 1994-07-25